Chaque région fixe le tarif du cheval fiscal rentrant en compte dans le calcul du tarif de la carte grise. Retrouvez sur cette page les tarifs mis à jour grâce à notre. Entre la région la moins chère, la Corse, avec un cheval fiscal à 27 euros et la.

Ces écarts tendent à se réduire avec la fusion de certaines régions en 2016 et. Le prix du cheval fiscal dans le département 72 (Sarthe) est de 48€. Tous droits réservés, 2006 – 2016 Carte-Grise. Le prix du cheval fiscal 2015, par département pour calculer une carte grise.

Prix cheval fiscal à jour, tous les tarifs de la taxe régionale.

Consulter le prix du cheval fiscal 2016 pour savoir le prix de votre carte grise. Combien coûte une carte grise dans votre région en 2016. Mis à jour le 30 septembre 2016 par direction de l’information légale et administrative. Pour en déterminer la valeur, il faut multiplier la taxe d’un cheval fiscal (CV) de la région où vous habitez par la. Moto (2 roues) de moins de 125 cm3. Carte grise 2016, Coût du cheval fiscal par département:. Le coût d’une Carte Grise pour une Moto est calculé en fonction du nombre de Chevaux Fiscaux (Colonne P6) dont le prix est 2 fois moins cher.

Certificat d’immatriculation : les montants 2015 du cheval fiscal.

Tarifs réglementés du gaz : + 2,6 % au 1er décembre 2016. Aller à Prix carte grise moto – Pour obtenir la carte grise d’une moto, le nouveau propriétaire devra. Doussau de Guyonnet Bertrand (17 février 2016) dit :. A compter du 1er avril 2016, une exonération de la taxe sur les. Découvrez le prix du cheval fiscal 2016, région par région. Sur une carte grise, la taxe Y1 ou dite "Taxe régionale" est calculée en fonction du coût du cheval. Vous devrez alors payer une taxe régionale liée au cheval fiscal.

Le taux unitaire par cheval fiscal (ou CV ou cheval vapeur) est déterminé. Sont indiqués les montants et les taux mis à jour en 2016 selon les. Carte grise Var (83) – Découvrez le prix du cheval fiscal dans le département: Var en 2016 et calculez directement le prix de votre carte grise dans ce. Carte grise Moselle (57) – Découvrez le prix du cheval fiscal dans le département: Moselle en 2016 et calculez directement le prix de votre carte grise dans ce. Le coût du cheval fiscal est arrêté par délibération annuelle du Conseil. Haute-Garonne à compter du 1er août 2016.