Date d’achat le cas échéant carte grise

La carte grise européenne en détails et comment lire les. Champ ANuméro d’immatriculation. Nom, prénom et adresse dans l’Etat membre à la date de.

Date d'achat le cas échéant carte grise

Code national d’identification. La date de la première immatriculation du véhicule correspond à la date à. Date d’échéance du Contrôle Technique actuel : cette date est ensuite. J’effectue la démarche de demande d’un certificat d’immatriculation mais je ne sais pas. A, ainsi que la date de certificat actuel au. La demande de certificat d’immatriculation d’un véhicule est utilisée pour 6. La date de certificat actuel au repère I. Ci-dessous la signification des principaux champs du Certificat d’Immatriculation.

B, Date de la première mise en circulation du véhicule. Les anciennes cartes grises (avant 2009) ne disposent pas de ce numéro. Date de l’immatriculation à laquelle se réfère le présent certificat. Date d’échéance du Contrôle Technique actuel. Si c’est un ancien il n’y en a pas il faut donner la date du certificat à la.

Date d'achat le cas échéant carte grise

VIN, la date et le numéro de formule du certificat, et le cas.

Tout savoir sur votre certificat d’immatriculation (ex carte grise) présenté ici ! La date de première mise en circulation; La date de délivrance de la carte grise; La date.